Comparatio Des chants liturgiques médiévaux

Mentions légales

Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc…) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu'à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice. Par ailleurs, l'IRHT ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de l'accès par un internaute au site et/ou de l'utilisation du site, ou de l'impossibilité d’y accéder.

La responsabilité de l'IRHT et du CNRS n'est en aucune manière engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site. Elles ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, précises ou à jour ; elles ne doivent pas être considérés comme ayant valeur de conseil professionnel ou juridique.

Droits de propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

La présentation du site (dénominations ou appellations, maquette, mise en page, logos), sauf indications particulières, est la propriété de l'IRHT. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de l'IRHT, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Modification et validité des données contenues dans la base

Les données de la base Comparatio sont régulièrement mises à jour et enrichies. L’état des informations à un instant donné est donc susceptible d’être modifié : contrairement à un catalogue papier, les renvois à la base doivent comporter une date de consultation.

Si vous désirez apporter des modifications, signaler des erreurs dans la base, vous pouvez les signaler par mail à l'adresse claire.maitre@irht.cnrs.fr ;

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent site ne nécessite pas d’autorisation préalable de l'IRHT. Néanmoins, nous demandons de ne pas réaliser de « liens profonds » ni de pointer les liens à l’intérieur d’un jeu de frames.

Le présent site ne fait pas d’échange systématique de liens hypertextes. L'IRHT ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

Modification

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment. L’IRHT vous invite à consulter régulièrement ces mentions.